D2022-66 Installation d’une conseillère municipale
D2022-67 Désignations au sein du conseil municipal
D2022-68 Désignations dans d’autres instances internes
D2022-69 Conseil d’administration de la caisse des écoles
D2022-70 Représentation au sein d’organismes extérieurs
D2022-71 Décision modificative 2022-1
D2022-72 Convention CAGS pour une mission architecturale
D2022-74 Installation d’un médecin – bail de location des locaux
D2022-75 Tarif des emplacements des marchés thématiques
D2022-76 Vente de métaux par la commune
D2022-77 Cession de terrain au club d’aviron
D2022-78 Cession de terrain à M. SPANNENT, propriétaire de la sté KALLENKOOT horticulteurs
D2022-79 Règlement intérieur de la crèche
D2022-80 Séjours avec hébergements des écoles
D2022-81 création d’espaces sans tabac
D2022-82 créations et suppressions de postes
D2022-83 Création d’un poste dans le cadre du dispositif PEC
D2022-84 Convention de dépôt du Plan des Célestins
D2022-85 Principe de la régulation des collections de la bibliothèque
D2022-86 Livres désherbés – contrat avec AMMAREAL
D2022-87 Délégations à Mme la Maire
D2022-88 convention relative à l’utilisation des établissements aquatiques de la CAGS